Robin Road

Parler ou se taire?

On sonne à la porte de Sascha. Il ouvre et découvre deux policiers. Comme d’habitude, l’un joue sur le côté sympa tandis que l’autre se montre franchement agressif. Ils veulent savoir qui était au volant dans le cadre d’un excès de vitesse modéré. Il refuse de répondre. Est-ce une bonne tactique ? Robin Road alias Dr. Rainer Riek sait ce qu'il faut faire.

Publié le 25.07.2021

Sascha avait déjà reçu un formulaire l’invitant à indiquer le conducteur qu’il avait laissé sans réponse. Il a même consulté un avocat, une démarche connue des policiers. Mais cela ne les empêche pas d’essayer. Précisons tout d’abord que Sascha a le droit de se taire, de ne pas indiquer le conducteur et de ne pas remplir le formulaire.

En théorie, cela se présente de manière un peu plus compliqué. En tant que personne accusée, on a le droit de se taire – et c’est également le cas quand on est la personne pouvant apporter des renseignements, à savoir celle qui pourrait être responsable des faits tant que l’affaire n’est pas éclaircie. L’obligation de répondre ne s’impose qu’à un témoin sauf si ses déclarations sont susceptibles de l’incriminer lui ou ses proches. Mais est-on capable de saisir toutes ces nuances quand on est interrogé par des policiers, y compris en étant informé par eux des droits dont on dispose, cela reste à prouver.

 

Refuser de parler ?

La question se pose déjà de savoir si l’on doit dire quelque chose. La première déclaration est déterminante pour le reste de la procédure et une fois enregistrée elle sera quasiment indélébile. On entend souvent dire que l’on ne risque rien à parler quand on n’a rien à cacher. C’est un peu comme de penser qu’un cabriolet roule toujours par beau temps ! Qui peut présumer se trouver toujours du bon côté de la loi ?. Dans le meilleur des cas, on décide de s’exprimer après mûre réflexion et donc après avoir parlé à un avocat. Se taire tant qu’on n’a pas cette assistance juridique peut toutefois nuire à la crédibilité des déclarations faites ultérieurement et s’avère aussi éprouvant pour les nerfs, sans compter que l’absence de réponse peut faire courir le risque d’une détention et d’une confiscation temporaire du véhicule. Ce n’est pas rien et ce n’est pas non plus du goût de tout le monde. Cela dit, la probabilité de passer une nuit en cellule aux frais de l’Etat concerne surtout les cas graves où il existe un risque de dissimulation de preuves ou de fuite. Il faut l’évaluer quand on a mauvaise conscience.

On entend souvent dire qu’en cas de détention, face à la pression de la police on risque de faire des déclarations sans forcément réfléchir. Soit, mais cela n’arrive que si la police a des raisons solides d’agir ainsi. On se sent alors à juste titre à la merci de la puissance publique. La police dispose d’un large pouvoir discrétionnaire et il ne s’agit pas en général d’un simple échange d’amabilités.

 

Après-coup, on en sait toujours

Répondre ou non aux questions de la police est une affaire de stratégie, de temps, d’argent et de sang-froid. C’est un peu comme le choix des options pour l’achat d’une voiture neuve. Il faut attendre d’être au volant pour savoir si on ne s’est pas trompé pour les options.

Sascha a bien géré les choses. Il n’a pas obtempéré et a maintenu que la police n‘avait pas besoin de son aide pour savoir qui était au volant. En plus, comme il s’agissait d’un excès de vitesse modéré, il n’avait aucun risque d’être placé en détention. Surtout, après l’intervention insistante de son avocat auprès des policiers, les visites de ces derniers à son domicile ont cessé. Un interrogatoire sans l’assistance d’un avocat est illégal sauf renonciation explicite.

Robin Road vous souhaite bonne route !

Texte : Robin Road
Photos : Vesa Eskola

 

Robin Road vous aide

Le Dr Rainer Riek - alias Robin Road - écrit dans chaque numéro de l'ai ou sur notre page d'accueil
www.auto-illustre.ch sur des sujets de droit de la circulation routière ainsi que sur les voitures dans le droit. Il est avocat et notaire à www.zp-law.ch et est notamment spécialisé dans le droit de la circulation routière. Il publie également ses quatuors de voitures sur le blog automobile de www.driving.legal.

Si vous avez un problème de droit de la circulation routière ou des questions à ce sujet, envoyez un courriel à Robin Road à l'adresse road@auto-illustrierte.ch.

Remarque importante : il s'agit pour la plupart de cas réels avec changement de nom. Chaque cas est différent et doit être considéré individuellement. Par conséquent, toutes les recommandations et informations sont données sans garantie.

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